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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC Batiment
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e-fenêtres VITRES ET BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-fenêtres VITRES ET BIEN
DTC Batiment, SAS

Numéro de dépôt :
3983814
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
e-fenêtres VITRES ET BIEN de DTC Batiment

Présentation de la marque e-fenêtres VITRES ET BIEN

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC Batiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-fenêtres VITRES ET BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC Batiment domicilié(e) 10 bis rue de la Longue Borne - 59239 - LA NEUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 235 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Chevalier Avocats, M. Chevalier Benjamin domicilié(e) 7 rue de l'Hopital Militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque e-fenêtres VITRES ET BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-fenêtres VITRES ET BIEN est expirée depuis le 18 février 2023.

DTC Batiment a également déposé les autres marques suivantes : E-fenêtres , Fenestro


DTC Batiment, SAS - 10 bis rue de la Longue Borne - 59239 - LA NEUVILLE - France - SIREN 534235544


Benjamin Chevalier Avocats, M. Chevalier Benjamin - 7 rue de l'Hopital Militaire - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Errata de la publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Matériaux de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.